an abstract photo of a curved building with a blue sky in the background

Mentions Légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 29 juin 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

SARL Nicolas Perrault

Capital social : 5 000 €

SIRET : 538 995 275 00012

RCS : Chalon-sur-Saône 538 995 275

TVA intracommunautaire : FR08538995275

Siège social :

Rue du Four

71150 Dezize-lès-Maranges

France

Téléphone :

06 74 24 71 88

Adresse électronique :

perraultn@wanadoo.fr

2. Représentant légal

Le site est exploité sous la responsabilité de :

Monsieur Nicolas Perrault

Gérant de la SARL Nicolas Perrault.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Nicolas Perrault

Pour toute question concernant le présent site, vous pouvez contacter le domaine aux coordonnées indiquées ci-dessus.

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.

61 Lordou Vironos Street

6023 Larnaca

Chypre

Site internet :

https://www.hostinger.fr

5. Objet du site

Le présent site a pour vocation de présenter :

le Domaine Nicolas Perrault ;
son histoire ;
son savoir-faire ;
ses vins ;
les actualités du domaine ;
les modalités de prise de contact.

Le site ne permet pas la vente directe de vins en ligne.

Toute demande transmise via le formulaire de contact ne constitue pas une commande ni une réservation ferme.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment :

photographies ;
vidéos ;
textes ;
logos ;
illustrations ;
graphismes ;
fiches techniques ;
identité visuelle ;
structure du site,

sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

Les photographies représentant le domaine, les parcelles, les caves, les bouteilles ou tout autre élément appartenant au Domaine Nicolas Perrault demeurent sa propriété exclusive ou celle de leurs auteurs.

7. Responsabilité

Le Domaine Nicolas Perrault met tout en œuvre afin de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, malgré le soin apporté à leur rédaction, certaines informations peuvent être inexactes, incomplètes ou nécessiter une mise à jour.

Le domaine ne saurait être tenu responsable :

d'une erreur involontaire ;
d'une indisponibilité temporaire du site ;
d'un dysfonctionnement indépendant de sa volonté ;
d'un cas de force majeure ;
d'une interruption liée à un prestataire technique.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

Le Domaine Nicolas Perrault n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité concernant les informations qui y sont publiées.

La création d'un lien vers le présent site est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à son image ou à sa réputation.

9. Protection des données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés via le formulaire de contact sont détaillés dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.

Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter le domaine à l'adresse électronique indiquée dans cette politique.